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Tags (25) : Chambre des représentants

La Chambre des représentants adopte à l'unanimité un projet de loi sur la prise en charge des enfants abandonnés

La Chambre des représentants adopte à l'unanimité un projet de loi sur la prise en charge des enfants abandonnés
Libé | 16/04/2025 | Actualité
La Chambre des représentants a adopté, à l'unanimité, lundi, le projet de loi N°5.171.22 modifiant l’article 19 de la loi N°15.01 sur la prise en charge (la kafala) des enfants abandonnés. Réagissant à ce projet de loi lors d’une séance législative, le ministre délégué chargé des Relations avec...

Chambre des représentants : Clôture du programme "Implication des jeunes dans l’action parlementaire"

Chambre des représentants : Clôture du programme "Implication des jeunes dans l’action parlementaire"
Libé | 26/03/2025 | Actualité
Le programme "Implication des jeunes dans l’action parlementaire", visant à renforcer la participation des jeunes dans l’action parlementaire et à les initier aux prérogatives constitutionnelles de la Chambre des représentants, s’est clôturé mardi à l'institution législative. La cérémonie de...

Chambre des représentants : La Commission de la justice et de la législation examine le projet de loi sur la procédure pénale

Chambre des représentants : La Commission de la justice et de la législation examine le projet de loi sur la procédure pénale
Libé | 13/03/2025 | Actualité
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l’examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et complétant la loi n° 22.01 relative à la procédure pénale, en présence du ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi. Intervenant lors d’une...

Le Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants met l’accent sur l’importance des recommandations de la Cour des comptes

Le Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants met l’accent sur l’importance des recommandations de la Cour des comptes
Rachid Meftah | 14/02/2025 | Actualité
Assurant constamment sa mission de suivi et de contrôle de l’action du gouvernement, le Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants a activement contribué à la discussion, mardi 11 février 2025, du rapport de la Cour des comptes au titre de l’exercice 2023-2024. Ainsi,...

La Chambre des représentants clôture la première session de l'année législative 2024-2025

La Chambre des représentants clôture la première session de l'année législative 2024-2025
Libé | 12/02/2025 | Actualité
La Chambre des représentants a clôturé, mardi, la première session de l'année législative 2024-2025. Dans une allocution de circonstance, le président de la Chambre, Rachid Talbi Alami, a déclaré que les travaux de cette session ont été placés sous le signe de la poursuite de la consolidation de la...

La Chambre des représentants approuve à l’unanimité un projet de loi relatif au Code des juridictions financières


La Chambre des représentants approuve à l’unanimité un projet de loi relatif au Code des juridictions financières

Libé | 22/01/2025 | Actualité

La Chambre des représentants a approuvé à l'unanimité, lors d'une séance législative tenue lundi à Rabat, le projet de loi N° 55.24 modifiant et complétant la loi n° 62-99 formant Code des juridictions financières.
 Présentant le projet de loi, le ministre délégué chargé des Relations avec le...

La Chambre des représentants et le Haut Conseil d'Etat libyens s'accordent sur la phase préliminaire des échéances électorales

La Chambre des représentants et le Haut Conseil d'Etat libyens s'accordent sur la phase préliminaire des échéances électorales
Libé | 20/12/2024 | Actualité
La Chambre des représentants et le Haut Conseil d'Etat libyens sont convenus, mercredi à Bouznika, d'un accord sur la phase préliminaire des échéances électorales. Cet accord, dont lecture a été donnée par Sara Souieh, de la Chambre des représentants libyenne, au nom des deux parties, à l'issue...

Intervention du Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants autour de diverses problématiques

Intervention du Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants autour de diverses problématiques
Rachid Meftah | 13/12/2024 | Actualité
Entre autres points marquants soulevés par le Groupe socialiste-Opposition ittihadie - la nécessité de soutien aux Associations du transport scolaire - le soutien au profit des entreprises de presse - le phénomène d’ensablement des entrées des ports maritimes - l’abrogation de la peine de mort...

L’Opposition ittihadie rejette le PLF de 2025

L’Opposition ittihadie rejette le PLF de 2025
Rachid Meftah | 15/11/2024 | Actualité
Lors de la séance parlementaire dédiée à la discussion et au vote de la première partie du projet de loi de Finances (PLF) au titre de l’année 2025, tenue le 14 novembre 2024, le président du Groupe socialiste-Opposition ittihadie à la Chambre des représentants, Abderrahim Chahid, a, dans une ...

Approbation par la Chambre des représentants du projet de loi relatif à l'industrie cinématographique et portant réorganisation du CCM

Approbation par la Chambre des représentants du projet de loi relatif à l'industrie cinématographique et portant réorganisation du CCM
Libé | 05/11/2024 | Cinema
La Chambre des représentants a approuvé lors d'une séance législative, lundi à la majorité, le projet de loi n° 18.23 relatif à l'industrie cinématographique et portant réorganisation du Centre cinématographique marocain (CCM). Présentant ce projet de loi, adopté par 67 voix pour et 27...

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