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Lenregistré une légère amélioration au terme de l’année 2015, en dépit de la baisse constatée des importations. Elles se sont établies à 86,8 milliards de dirhams contre 85,6MMDH en 2014 et 84,1 MMDH l’année d’avant.
« Ce résultat est dû à la progression de la TIC (+6%, +1,5MMDH) et plus particulièrement à la croissance de la TIC sur les produits énergétiques », a indiqué la douane dans son rapport d’activité de l’année 2015.
La répartition des recettes budgétaires par rubrique, au titre de l’année écoulée, fait ressortir une prépondérance de la taxe sur la valeur ajoutée qui a constitué 56,6% du montant global des recettes budgétaires. Elle est suivie de la taxe intérieure de consommation qui a contribué à hauteur de 31,4%. Viennent ensuite le droit d’importation et la redevance gazoduc qui ont constitué respectivement 9,5% et 2% des recettes budgétaires.
En détail, le rapport fait ressortir une stagnation des recettes au titre du « Droit d’importation » (DI). Malgré le recul des importations globales de 5,6%, par rapport à l’année précédente, elles se sont établies à 77 MMDH.
« Ce rapport est dû essentiellement à la recette exceptionnelle prélevée sur le blé tendre en 2015 qui s’est établie à 512 MDH contre 179 MDH en 2014 », indique la douane.
En ce qui concerne la taxe sur la valeur ajoutée, le rapport fait état d’une baisse des encaissements de l’ordre de 1,4% par rapport à l’année 2014, soit 45,8MMDH contre 46,4 MMDH l’année précédente. Le rapport souligne aussi une régression de la TVA sur les produits énergétiques de l’ordre de 20%(7,9MMDH en 2015 contre 9,8 MMDH en 2014) due au recul de la valeur des importations en énergie.
« Ce résultat provient de la chute des prix du pétrole puisque les importations hors produits énergétiques ont affiché une légère hausse. La TVA sur les autres produits a évolué de 3,4% par rapport à 2014 », explique le rapport qui fait état, par ailleurs, d’une légère hausse de la TVA sur les autres produits de 3,4%, ce qui correspond à +37,9 MMDH contre 36,6MMDH en 2014.
A noter que les taxes intérieures de consommation (TIC) ont enregistré une progression de 6,4% par rapport à l’année précédente, soit 25,4MMDH (contre 23,8 MMDH en 2014). La douane attribue cette évolution principalement à la bonne performance enregistrée par la TIC sur les produits énergétiques.
En effet, il ressort des données publiées par la douane que la TIC sur les produits énergétiques a progressé de 10% par rapport à 2014 pour atteindre des recettes de l’ordre de 15,3 MMDH. « Cette évolution provient de la hausse des mises à la consommation des produits pétroliers taxables notamment le supercarburant et le gasoil », souligne-t-on.
Malgré la baisse du nombre de cigarettes déclarées de 3,2% au cours de l’année précédente, la TIC sur les tabacs manufacturés a généré une recette équivalant à +108 MDH, soit une légère amélioration de +1,3 %. « Cette performance est attribuable aux effets de la troisième phase de la réforme tarifaire sur les tabacs prévue par la loi de Finances 2013 », explique le rapport.
Le rapport souligne également une très légère progression de 1% par rapport à 2014 des recettes au titre des TIC sur les autres produits. Elles se sont établies à 1,5MMDH au cours de l’année 2015.
Par contre, les recettes encaissées au titre de la redevance gazoduc ont baissé de 27,6% par rapport à l’année 2014 (2,4MMDH) pour s’établir à 1,8% MMDH.La régression de 6,8% du volume de gaz naturel transité accompagnée d’une détérioration de 33,8% du prix du gaz, seraient la cause de cette régression.
Soulignons aussi que les recettes douanières budgétaires ont contribué à hauteur de 39% dans les recettes fiscales et que « le taux de pression fiscale sur les importations a baissé significativement puisqu’il est passé de 4,1% en 2010 à 2,1% en 2015 ». Ce qui représente une réduction de 48,8% en six ans, précise le rapport.
« Si 2015 a permis la réalisation de nouvelles avancées, il n’en demeure pas moins que de nombreux espaces de progrès sont encore devant nous, ce qui exige une plus grande mobilisation des femmes et des hommes de cette administration », a estimé le directeur général de la douane, Zouhair Chorfi. Ce dernier assure, cependant, que 2016 permettra à la douane de faire le bilan de sa stratégie 2011-2015 et de se fixer de nouveaux objectifs au service du développement du Maroc et du bien-être des Marocains.
« Ce résultat est dû à la progression de la TIC (+6%, +1,5MMDH) et plus particulièrement à la croissance de la TIC sur les produits énergétiques », a indiqué la douane dans son rapport d’activité de l’année 2015.
La répartition des recettes budgétaires par rubrique, au titre de l’année écoulée, fait ressortir une prépondérance de la taxe sur la valeur ajoutée qui a constitué 56,6% du montant global des recettes budgétaires. Elle est suivie de la taxe intérieure de consommation qui a contribué à hauteur de 31,4%. Viennent ensuite le droit d’importation et la redevance gazoduc qui ont constitué respectivement 9,5% et 2% des recettes budgétaires.
En détail, le rapport fait ressortir une stagnation des recettes au titre du « Droit d’importation » (DI). Malgré le recul des importations globales de 5,6%, par rapport à l’année précédente, elles se sont établies à 77 MMDH.
« Ce rapport est dû essentiellement à la recette exceptionnelle prélevée sur le blé tendre en 2015 qui s’est établie à 512 MDH contre 179 MDH en 2014 », indique la douane.
En ce qui concerne la taxe sur la valeur ajoutée, le rapport fait état d’une baisse des encaissements de l’ordre de 1,4% par rapport à l’année 2014, soit 45,8MMDH contre 46,4 MMDH l’année précédente. Le rapport souligne aussi une régression de la TVA sur les produits énergétiques de l’ordre de 20%(7,9MMDH en 2015 contre 9,8 MMDH en 2014) due au recul de la valeur des importations en énergie.
« Ce résultat provient de la chute des prix du pétrole puisque les importations hors produits énergétiques ont affiché une légère hausse. La TVA sur les autres produits a évolué de 3,4% par rapport à 2014 », explique le rapport qui fait état, par ailleurs, d’une légère hausse de la TVA sur les autres produits de 3,4%, ce qui correspond à +37,9 MMDH contre 36,6MMDH en 2014.
A noter que les taxes intérieures de consommation (TIC) ont enregistré une progression de 6,4% par rapport à l’année précédente, soit 25,4MMDH (contre 23,8 MMDH en 2014). La douane attribue cette évolution principalement à la bonne performance enregistrée par la TIC sur les produits énergétiques.
En effet, il ressort des données publiées par la douane que la TIC sur les produits énergétiques a progressé de 10% par rapport à 2014 pour atteindre des recettes de l’ordre de 15,3 MMDH. « Cette évolution provient de la hausse des mises à la consommation des produits pétroliers taxables notamment le supercarburant et le gasoil », souligne-t-on.
Malgré la baisse du nombre de cigarettes déclarées de 3,2% au cours de l’année précédente, la TIC sur les tabacs manufacturés a généré une recette équivalant à +108 MDH, soit une légère amélioration de +1,3 %. « Cette performance est attribuable aux effets de la troisième phase de la réforme tarifaire sur les tabacs prévue par la loi de Finances 2013 », explique le rapport.
Le rapport souligne également une très légère progression de 1% par rapport à 2014 des recettes au titre des TIC sur les autres produits. Elles se sont établies à 1,5MMDH au cours de l’année 2015.
Par contre, les recettes encaissées au titre de la redevance gazoduc ont baissé de 27,6% par rapport à l’année 2014 (2,4MMDH) pour s’établir à 1,8% MMDH.La régression de 6,8% du volume de gaz naturel transité accompagnée d’une détérioration de 33,8% du prix du gaz, seraient la cause de cette régression.
Soulignons aussi que les recettes douanières budgétaires ont contribué à hauteur de 39% dans les recettes fiscales et que « le taux de pression fiscale sur les importations a baissé significativement puisqu’il est passé de 4,1% en 2010 à 2,1% en 2015 ». Ce qui représente une réduction de 48,8% en six ans, précise le rapport.
« Si 2015 a permis la réalisation de nouvelles avancées, il n’en demeure pas moins que de nombreux espaces de progrès sont encore devant nous, ce qui exige une plus grande mobilisation des femmes et des hommes de cette administration », a estimé le directeur général de la douane, Zouhair Chorfi. Ce dernier assure, cependant, que 2016 permettra à la douane de faire le bilan de sa stratégie 2011-2015 et de se fixer de nouveaux objectifs au service du développement du Maroc et du bien-être des Marocains.
Réclamations
Près de 50 % des réclamations reçues par les services de l'Administration des douanes et impôts indirects (ADII) en 2015 ont été formulées par les Marocains résidants à l'étranger (MRE), suivis notamment par les étrangers (17 %), les résidents marocains (13 %) et les entreprises (10 %).
Cette situation est principalement imputable aux problèmes d’admission temporaire des véhicules, qui sont généralement réglés dans les jours suivant la formulation de la doléance, souligne l’ADII dans son rapport d’activité de 2015.
Concernant le nombre total de réclamations reçues par la douane via son site Internet au titre de l’exercice 2015, il a atteint 661 marquant une quasi stagnation par rapport à l’année 2014, précise la même source.
Le taux de réponse en 2015, ainsi que le taux de satisfaction des clients ayant utilisé l’application ont enregistré respectivement 93 et 92 %, pour un délai moyen de traitement de 8 jours, soit dans l’ensemble une nette amélioration par rapport aux résultats de l’année 2014, note le rapport, qui explique que ces réalisations sont dues au soin particulier apporté à chaque réclamation et à l’assiduité dans les échanges entre les requérants et les responsables douaniers.
Les mois de juillet et août 2016 ont connu les plus importants volumes de réclamations, coïncidant ainsi avec la période de retour des MRE et d’affluence des étrangers en visite au Maroc, fait savoir l’ADII, ajoutant que le thème le plus récurrent demeure celui de la demande de régularisation de la situation douanière des véhicules immatriculés à l’étranger importés temporairement.
Quant au délai moyen de traitement des réclamations, il a accusé une baisse de 5 jours pour se situer à 8 jours en 2015 au lieu de 13 en 2014, grâce aux efforts déployés par les responsables et à une meilleure maîtrise de l’application par les utilisateurs, relève le rapport.
Près de 50 % des réclamations reçues par les services de l'Administration des douanes et impôts indirects (ADII) en 2015 ont été formulées par les Marocains résidants à l'étranger (MRE), suivis notamment par les étrangers (17 %), les résidents marocains (13 %) et les entreprises (10 %).
Cette situation est principalement imputable aux problèmes d’admission temporaire des véhicules, qui sont généralement réglés dans les jours suivant la formulation de la doléance, souligne l’ADII dans son rapport d’activité de 2015.
Concernant le nombre total de réclamations reçues par la douane via son site Internet au titre de l’exercice 2015, il a atteint 661 marquant une quasi stagnation par rapport à l’année 2014, précise la même source.
Le taux de réponse en 2015, ainsi que le taux de satisfaction des clients ayant utilisé l’application ont enregistré respectivement 93 et 92 %, pour un délai moyen de traitement de 8 jours, soit dans l’ensemble une nette amélioration par rapport aux résultats de l’année 2014, note le rapport, qui explique que ces réalisations sont dues au soin particulier apporté à chaque réclamation et à l’assiduité dans les échanges entre les requérants et les responsables douaniers.
Les mois de juillet et août 2016 ont connu les plus importants volumes de réclamations, coïncidant ainsi avec la période de retour des MRE et d’affluence des étrangers en visite au Maroc, fait savoir l’ADII, ajoutant que le thème le plus récurrent demeure celui de la demande de régularisation de la situation douanière des véhicules immatriculés à l’étranger importés temporairement.
Quant au délai moyen de traitement des réclamations, il a accusé une baisse de 5 jours pour se situer à 8 jours en 2015 au lieu de 13 en 2014, grâce aux efforts déployés par les responsables et à une meilleure maîtrise de l’application par les utilisateurs, relève le rapport.
A 13,1%, le chômage poursuit sa hausse au deuxième trimestre
