Les recettes fiscales des collectivités territoriales de nouveau en hausse

Après deux mois consécutifs de baisse, les recettes fiscales des collectivités territoriales retrouvent de nouveau le chemin de la hausse à fin juin 2023.

En effet, selon les données publiées récemment par la Trésorerie Générale du Royaume (TGR), elles se sont établies à 18,2 MMDH au terme des six premiers mois de l’année 2023. Ce qui traduit une augmentation de 3,2% par rapport à leur niveau à fin juin 2022.

Rappelons que les recettes fiscales des collectivités territoriales avaient accusé une baisse de 2,8% à 13,3 MMDH au cours du mois précédent, suite à la hausse de 7,4% des impôts directs et de 0,2% des impôts indirects.

Un mois plus tôt, elles s’étaient établies à 9,6 MMDH, reflétant ainsi un recul  de 3,9% par rapport à leur niveau à fin avril 2022, en raison de la hausse de 8% des impôts directs et de la diminution de 9,3% des impôts indirects.

La nouvelle progression des recettes fiscales des collectivités territoriales, observée à fin juin dernier, s’explique par « la hausse de 7,4% des impôts directs et de 0,2% des impôts indirects », a indiqué la Trésorerie Générale dans son récent bulletin mensuel de statistiques des finances locales (BMSFL), soulignant qu’elles ont constitué 82,1% des recettes globales des collectivités territoriales à fin juin 2023.

A titre de rappel, à fin mai et mars derniers, les recettes fiscales avaient constitué respectivement 78,9% et 80,2% des recettes globales des collectivités territoriales.
Dans le détail, les ressources transférées ont augmenté de 6,4% pour s’établir à 12,7 MMDH à fin juin 2023 contre 11,9 MMDH un an auparavant, a  noté la Trésorerie Générale.

Cette évolution s’explique par la progression « de 29,2% de la part des régions dans le produit de l’IS et de l’IR (+348 MDH) et de 65,8% des subventions (+651 MDH), conjuguée à la diminution de 1,8% de la part des collectivités territoriales dans le produit de la TVA (-168 MDH) et de 12% des fonds de concours (-68 MDH) », d’après la TGR notant que les recettes des collectivités territoriales sont constituées pour 40,8% de leur part dans le produit de la TVA.

Les ressources gérées par l’Etat pour le compte des collectivités territoriales ont pour leur part atteint 5.045 MDH contre 4.978 MDH un an auparavant, soit une augmentation de 1,3%.
Selon les explications de l’organisme public, cette évolution provient « de la hausse de 6,2% de la taxe de services communaux (+179 MDH) et de 9,6% de la taxe d’habitation (+25 MDH), conjuguée à la baisse de 7,4% de la taxe professionnelle (-137 MDH) ».

Quant aux ressources gérées par les collectivités territoriales, il ressort des données qu’elles se sont établies à 4.374 MDH à fin juin 2023 contre 3.964 MDH enregistrée un an auparavant. Elles ont ainsi enregistré une hausse de 10,3%.

Il est à préciser qu’« elles sont constituées en grande partie des recettes de la taxe sur les terrains urbains non bâtis (1.233 MDH), de la redevance d’occupation temporaire du domaine public communal (620 MDH), des recettes domaniales (409 MDH) et de la taxe sur les opérations de construction (379 MDH) », comme l’a fait savoir la TGR dans son bulletin.

La même source fait également état d’un accroissement, en l’espace d’un an, de la part des ressources transférées et de la part des ressources gérées par les collectivités territoriales dans la structure des ressources des collectivités territoriales. Une évolution combinée à une diminution  des ressources gérées par l’Etat.

Pour rappel, la dernière hausse des recettes fiscales des collectivités territoriales remonte au mois de mars  2023, lorsque celles-ci avaient atteint 6,9 MMDH, traduisant une progression de 5,2% par rapport à leur niveau à fin mars 2022.

Cette progression avait été attribuée à la hausse de 18,5% des impôts directs et de 0,9% des impôts indirects et les recettes fiscales avaient constitué 78,9% des recettes globales des collectivités territoriales, selon le BMSFL de la Trésorerie générale d’alors.

Alain Bouithy