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Pour le quatrième mois d’affilée, les recettes douanières nettes (droits de douane, TVA à l’importation et TIC sur les produits énergétiques) se sont inscrites en baisse à fin septembre 2023. Selon les données publiées par la Trésorerie générale du Royaume (TGR), elles ont été de 59,578 milliards de dirhams (MMDH) au cours du mois dernier contre 63,100 MMDH un an auparavant.
Ce qui traduit un recul de « 5,6% (-3,522 MMDH) par rapport à leur niveau à fin septembre 2022, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 54 millions de dirhams (MDH) à fin septembre 2023 contre 195 MDH un an auparavant », comme l’a indiqué l’organisme public dans son récent Bulletin mensuel de statistiques des finances publiques (BMSFP).
Les recettes douanières nettes restent ainsi sur une tendance baissière après les reculs enregistrés durant les mois d’août (3,1%), juillet (3,3%) et juin (2,7%) derniers.
Rappelons à ce propos que les recettes douanières nettes s’étaient établies à 54,588 MMDH à fin août 2023 contre 56,347 MMDH un an auparavant, soit une baisse de 3,1% équivalant à - 1,759 MMDH par rapport à leur niveau à fin août 2022. Elles avaient atteint 47,262 MMDH à fin juillet 2023 contre 48,876 MMDH un an auparavant, reculant ainsi de 3,3% (-1,614 MMDH) par rapport à leur niveau à fin juillet 2022.
A fin juin 2023, les recettes douanières nettes avaient atteint 40,564 MMDH contre 41,683 MMDH un an auparavant, accusant ainsi une baisse de 2,7% correspondant à -1,119 MMDH par rapport à leur niveau à fin juin 2022. A titre comparatif, il est important de rappeler que la dernière fois que les recettes douanières nettes étaient ressorties en hausse remonte à fin mai 2023.
En effet, au cours de ce mois, les recettes s’étaient élevées à 33,655 MMDH contre 33,055 MMDH un an auparavant, traduisant ainsi une hausse de 1,8% équivalant à +600 MDH par rapport à leur niveau à fin mai 2022. Comme l’avait précisé la Trésorerie générale dans son bulletin d’alors, cette évolution avait tenu compte des « remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 30 MDH à fin mai 2023 contre 153 MDH un an auparavant ».
En ce qui concerne l’évolution des recettes douanières brutes, la Trésorerie générale indique dans son récent bulletin qu’elles ont accusé un recul de 5,8% (-3,664 MMDH) par rapport à leur niveau à fin septembre 2022, passant de 63,295 MMDH à fin septembre 2022 à 59,631 MMDH à fin septembre 2023.
A titre de comparaison, elles avaient reculé de 3,3% (-1,892 MMDH) au cours du mois d’août par rapport à leur niveau à fin août 2022, passant de 56,525 MMDH un an auparavant à 54,633 MMDH à fin août 2023.
Des données recueillies, il ressort par ailleurs que « les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin septembre 2023 ont atteint 10,574 MMDH contre 10,451 MMDH un an auparavant, soit une hausse de 1,2% ou +123 MDH ». En baisse de 8,3% (-3,379 MMDH), les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation se sont de leur côté établies à 37,425 MMDH à fin septembre 2023 au lieu de 40,804 MMDH à fin septembre 2022.
Pour sa part, poursuit la TGR dans son bulletin, « la TVA sur les produits énergétiques a enregistré une diminution de 21,3% ou - 2,005 MMDH et celle sur les autres produits une baisse de 4,4% ou -1,374 MMDH ».
Selon toujours la même source, à fin septembre dernier, les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques ont atteint 11,579 MMDH contre 11,845 MMDH. Ce qui reflète une baisse de 2,2% par rapport à leur niveau de fin septembre 2022 (-266 MDH), compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 32 MDH à fin septembre 2023 contre 145 MDH un an auparavant, a fait savoir la TGR.
Quant aux recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques, les chiffres montrent qu’elles ont été de 11,611 MMDH contre 11,990 MMDH, correspondant à une diminution de 3,2% par rapport à leur niveau de fin septembre 2022 ou -379 MDH.
Alain Bouithy
Ce qui traduit un recul de « 5,6% (-3,522 MMDH) par rapport à leur niveau à fin septembre 2022, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 54 millions de dirhams (MDH) à fin septembre 2023 contre 195 MDH un an auparavant », comme l’a indiqué l’organisme public dans son récent Bulletin mensuel de statistiques des finances publiques (BMSFP).
Les recettes douanières nettes restent ainsi sur une tendance baissière après les reculs enregistrés durant les mois d’août (3,1%), juillet (3,3%) et juin (2,7%) derniers.
Rappelons à ce propos que les recettes douanières nettes s’étaient établies à 54,588 MMDH à fin août 2023 contre 56,347 MMDH un an auparavant, soit une baisse de 3,1% équivalant à - 1,759 MMDH par rapport à leur niveau à fin août 2022. Elles avaient atteint 47,262 MMDH à fin juillet 2023 contre 48,876 MMDH un an auparavant, reculant ainsi de 3,3% (-1,614 MMDH) par rapport à leur niveau à fin juillet 2022.
A fin juin 2023, les recettes douanières nettes avaient atteint 40,564 MMDH contre 41,683 MMDH un an auparavant, accusant ainsi une baisse de 2,7% correspondant à -1,119 MMDH par rapport à leur niveau à fin juin 2022. A titre comparatif, il est important de rappeler que la dernière fois que les recettes douanières nettes étaient ressorties en hausse remonte à fin mai 2023.
En effet, au cours de ce mois, les recettes s’étaient élevées à 33,655 MMDH contre 33,055 MMDH un an auparavant, traduisant ainsi une hausse de 1,8% équivalant à +600 MDH par rapport à leur niveau à fin mai 2022. Comme l’avait précisé la Trésorerie générale dans son bulletin d’alors, cette évolution avait tenu compte des « remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 30 MDH à fin mai 2023 contre 153 MDH un an auparavant ».
En ce qui concerne l’évolution des recettes douanières brutes, la Trésorerie générale indique dans son récent bulletin qu’elles ont accusé un recul de 5,8% (-3,664 MMDH) par rapport à leur niveau à fin septembre 2022, passant de 63,295 MMDH à fin septembre 2022 à 59,631 MMDH à fin septembre 2023.
A titre de comparaison, elles avaient reculé de 3,3% (-1,892 MMDH) au cours du mois d’août par rapport à leur niveau à fin août 2022, passant de 56,525 MMDH un an auparavant à 54,633 MMDH à fin août 2023.
Des données recueillies, il ressort par ailleurs que « les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin septembre 2023 ont atteint 10,574 MMDH contre 10,451 MMDH un an auparavant, soit une hausse de 1,2% ou +123 MDH ». En baisse de 8,3% (-3,379 MMDH), les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation se sont de leur côté établies à 37,425 MMDH à fin septembre 2023 au lieu de 40,804 MMDH à fin septembre 2022.
Pour sa part, poursuit la TGR dans son bulletin, « la TVA sur les produits énergétiques a enregistré une diminution de 21,3% ou - 2,005 MMDH et celle sur les autres produits une baisse de 4,4% ou -1,374 MMDH ».
Selon toujours la même source, à fin septembre dernier, les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques ont atteint 11,579 MMDH contre 11,845 MMDH. Ce qui reflète une baisse de 2,2% par rapport à leur niveau de fin septembre 2022 (-266 MDH), compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 32 MDH à fin septembre 2023 contre 145 MDH un an auparavant, a fait savoir la TGR.
Quant aux recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques, les chiffres montrent qu’elles ont été de 11,611 MMDH contre 11,990 MMDH, correspondant à une diminution de 3,2% par rapport à leur niveau de fin septembre 2022 ou -379 MDH.
Alain Bouithy
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