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A fin décembre 2017, rapporte la MAP, l’encours des opérations s’élève à 15 MMDH, font ressortir les statistiques sur l’évolution de l’activité de prêt de titres au quatrième trimestre 2017, mis en ligne jeudi par l’AMMC.
Les prêteurs sont constitués par les Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) avec 84% du volume suivis par les banques avec 14%, indique la même source.
Les emprunteurs sont constitués principalement par les banques à hauteur de 71% et les autres auxiliaires financiers à hauteur de 16%, a-t-elle relevé.
Les opérations de prêt de titres portent principalement sur les bons du trésor (BDT) qui représentent à eux seuls 84% des titres prêtés pendant le 4ème trimestre 2017, a-t-elle ajouté.
Les certificats de dépôt et les obligations ont également fait l'objet d'opérations de prêt avec des parts respectives de 12% et 2%. Le prêt sur actions a atteint pour sa part près de 1% du volume total, précise le régulateur du marché des capitaux.
Sur la même période, la durée moyenne pour une opération de prêt de titres, varie entre 1 jour et 4 semaines en fonction du type d'instrument financier, tandis que les taux de rémunération appliqués varient entre 0,05% et 3% en fonction de la nature de l’instrument financier et de la durée.
L’activité de prêt de titres est régie par la loi n°45-12 qui définit le prêt de titres comme un contrat qui permet à une personne (prêteur) de remettre des titres en pleine propriété à une autre personne (emprunteur) qui s’engage irrévocablement à les lui restituer et à lui verser une rémunération convenue entre les deux parties.
Les opérations de prêt de titres ne peuvent être effectuées que par l'intermédiaire d'une banque ou de tout autre organisme habilité à cet effet par l'administration, après avis de l’AMMC.
Les intermédiaires doivent s'assurer de la régularité et de la conformité des opérations de prêt de titres, effectuées par leur intermédiaire, aux dispositions de la loi relative au prêt de titres ainsi qu'à celles de la convention-cadre.